Marque expirée - Marque en non vigueur

Daniel
Trapeznikoff, SARL

Numéro de dépôt :
3694148
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
Daniel de Trapeznikoff

Présentation de la marque Daniel

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Trapeznikoff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Daniel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Trapeznikoff domicilié(e) 2 place Jean Monnet - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 220 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delannoy Jean-Baptiste domicilié(e) 5 route du Coteau - 17520 - BRIE SOUS ARCHIAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daniel est expirée depuis le 26 novembre 2019.

Trapeznikoff a également déposé les autres marques suivantes : Pour Tout Jour , Pour les Bourbons , Roi Rauly , Bon Ton , Contesse , Comtesse


Trapeznikoff, SARL - 2 place Jean Monnet - 16100 - COGNAC - France - SIREN 509220489


Delannoy Jean-Baptiste - 5 route du Coteau - 17520 - BRIE SOUS ARCHIAC - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 7 juin 2010 - Retrait partiel n°525276 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 19 décembre 2011 - Changement d'adresse n°565140 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569537 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.